Mentions légales

Éditeur du site

Le site Paco (accessible à l'adresse pacoapp.io) est édité par :

• Dénomination sociale : Vesper Holdings
• Forme juridique : SAS à associé unique
• Siège social : 15 B, boulevard Die, 13012 Marseille, France
• Immatriculation : RCS Marseille 943 254 441 (EUID FR1303.943254441)
• Contact : contact@pacoapp.io

Directeur de la publication

Pierre Cano, président, joignable à l'adresse contact@pacoapp.io.

Hébergeur

Le site est hébergé par :

• Hetzner Online GmbH
• Industriestr. 25, 91710 Gunzenhausen, Allemagne
• Téléphone : +49 (0)9831 505-0 - www.hetzner.com
• Centre de données : Falkenstein (Saxe), Allemagne - Union européenne

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site (marque « Paco », logo, textes, interface, code) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de l'éditeur, sauf mention contraire. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation préalable, est interdite.

Données personnelles & cookies

Le traitement de vos données personnelles est décrit dans notre politique de confidentialité et l'usage des cookies dans notre politique cookies.

Responsabilité

Paco est un outil d'aide au suivi de la conformité réglementaire. Les analyses produites par l'intelligence artificielle constituent une aide à la décision et doivent être vérifiées par un responsable ; elles ne constituent pas un avis juridique ni une garantie de conformité.

Crédits illustration

La mascotte Paco est une animation Lottie obtenue via LottieFiles ; le fichier téléchargé porte le pseudonyme de création « vzz » et la composition se nomme bull phap puppy. Si vous êtes l'auteur de cette œuvre et souhaitez une attribution différente, complémentaire ou son retrait, écrivez-nous à contact@pacoapp.io et nous donnerons suite.